Les réglementations

Fiches de données de sécurité

Fiches de données de sécurité QuickFDS

Une FDS est un formulaire contenant des données relatives aux propriétés d’une substance chimique (son utilisation, ses caractéristiques, son stockage, ses dangers…).

Quick-FDS est une plateforme d’intermédiation de Fiches de Données de Sécurité qui assure la transmission réglementaire, sécurisée et certifiée des FDS. Avec l’aide de Quick-FDS, nous avons mis en place un nouveau système de recherche de FDS : par gencod, code article ou par le nom du produit. Il suffit de se connecter sur ce site internet en tapant Brunel dans la rubrique nom du fournisseur, et ne rien remplir dans la rubrique mot de passe.

Exemple d'une fiche FDS sur Quick-FDS

Les informations visibles sur nos étiquettes

Exemple d'étiquette avec CLP

Le règlement CLP

Le règlement CLP est responsable de la transformation du verso de nos produits. En effet, depuis le 1er juin 2015, tous les produits que nous livrons à nos distributeurs sont conformes selon ces nouvelles exigences. Découvrez ci-dessous les 9 nouveaux pictogrammes de la réglementation CLP.

Comburant
Comburant
Gaz sous pression
Gaz sous pression
Inflammable
Inflammable
Dangers pour l'environnement aquatique
Dangers pour l’environnement aquatique
Toxique ou mortel
Toxique
ou
mortel
Corrosif
Corrosif
Dangereux pour la santé
Dangereux pour la santé
Très dangereux pour la santé
Très dangereux pour la santé
Explosif
Explosif

Les émissions dans l’air intérieur

Emissions dans l'air intérieur
Emissions dans l’air intérieur

Depuis le 23 mars 2011, les produits de construction ou de revêtements de murs ou de sol, ainsi que les peintures et vernis sont couverts par une réglementation relative à l’étiquetage concernant l’émission de polluants volatils de ces produits. Les produits peuvent être classés de A+ à C selon les émissions.

Exemple d'étiquette avec air intérieur

Les réglementations relatives au tri

Exemple d'étiquette avec infotri

Eco-emballages

Consigne de tri

Eco-Emballages a été créé il y a 20 ans par les entreprises pour prendre en charge la responsabilité élargie du producteur dans la filière emballage et développer le recyclage matière.

Sensibles à l’environnement et au développement durable, nous avons mis en place sur nos étiquettes et sur notre site web « l’info tri éco-emballages », afin d’informer le consommateur sur les consignes de tri. Ces consignes pouvant varier localement, rendez-vous sur le site www.consignesdetri.fr pour connaître les consignes de tri applicables dans votre ville.

DDS

Ne pas jeter à la poubelle
Eco DDS est une filière de recyclage pour une catégorie précise de produits comme les peintures, les polishs sols ou les vernis, les huiles, saturateurs, cires, mastics, les produits agressifs comme les décapants, les décrassants ou les déboucheurs, les insecticides, les produits anti moisissures et destructeurs de mousse, les produits pour la cheminée, les imperméabilisants sols comme textiles et quelques produits usuels comme les cristaux de soude, l’alcool ménager ou l’acide citrique.
Les produits qui ont le symbole ci-dessus doivent être déposés en déchetterie uniquement.

Exemple d'étiquette avec DDS
Exemple d'une fiche produit avec logo triman

Triman

Triman
Triman est une signalétique qui a pour but d’informer que le produit dispose d’une consigne de tri particulière.

Le règlement détergent

On entend par détergent tout produit qui revendique un nettoyage, dégraissage ou enlèvement des salissures. Le règlement détergent a pour but de détailler une partie de la composition des produits détergents sur les étiquettes et sur le site web.

Exemple avec le dégraissant intensif cuisine
Exemple avec le désinfectant bactéricide

Le règlement biocide

Cette réglementation a pour but de contrôler les substances à action chimique biocides (désinfectantes, bactéricides, insecticides, répulsives…) et les produits finis.

Cette réglementation nous oblige à préciser sur les étiquettes des informations telles que l’effet du produit (curatif et/ou préventif), les indications de dosage précises, les matières actives avec leur n° cas et les quantités, le type de produit…Et oblige à terme, au plus tard en 2023, à avoir des autorisations de mise sur le marché (AMM) pour les produits finis.

Vous avez des questions ?

Vous avez des questions sur la réglementation ? Contactez-nous par mail ou par téléphone au 0800 09 2000 (appel gratuit, du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h).